Le site ladepeche.nc est édité par :
SARL ROPContact : contact@ladepeche.nc
Le site est hébergé par :
WPMU DEV (Incsub, LLC)Site : wpmudev.com
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient est considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
L'éditeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l'objet de mises à jour.
L'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou d'autres sites qui lui sont liés.
L'éditeur s'efforce de maintenir accessible le site ladepeche.nc, sans pour autant être tenu à une obligation de résultat.
La responsabilité de l'éditeur ne pourrait être engagée en cas d'impossibilité d'accès au site, notamment lors d'opérations de maintenance, de mises à jour, ou en cas de défaillances techniques.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles les concernant.
Ce droit s'exerce par courrier électronique à l'adresse : contact@ladepeche.nc
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Les présentes conditions du site ladepeche.nc sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l'éditeur.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.